Communauté de Communes Terres Touloises – PCAET
lundi 27 mars 2023
La CC2T (Communauté de Communes Terres Touloises) organise une période de consultation du public dans le cadre de l’approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).
Cette période de consultation durera du lundi 3 avril 2023 à 9h au jeudi 4 mai 2023 à 17h.
Le PCAET est obligatoire pour les intercommunalités à fiscalité propre d’au moins 20 000 habitants et les travaux sur le Plan Climat sont menés depuis fin 2017 en collaboration avec le Pays Terres de Lorraine. Le PCAET propose des actions pour répondre aux enjeux de la transition énergétique et s’articule autour de 6 axes : Habitat et aménagement, Mobilité, Energies renouvelables, Agriculture et forêt, Economie, Ecoresponsabilité.
Durant toute la durée de la consultation, le public pourra consulter le dossier et déposer ses observations
- par voie électronique sur le site internet https://www.registredemat.fr/planclimat-terrestouloises ou à l’adresse mail planclimat-terrestouloises@registredemat.fr
- sur support papier au siège de la CC2T, à Ecrouves : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h ou dans un des sept autres points de consultation situés dans les mairies suivantes :
- Mairie de CHAUDENEY-SUR-MOSELLE : lundi de 18h à 19h, mardi de 16h à 19h, vendredi de 16h à 19h
- Mairie de CHOLOY MÉNILLOT : lundi, mercredi et jeudi de 9h30 à 11h30, mardi et vendredi de 17h30 à 19h
- Mairie de DOMÈVRE-EN-HAYE : lundi, mardi, jeudi, vendredi et samedi de 9h à 12h
- Mairie de GONDREVILLE : lundi, mercredi et jeudi de 8h30 à 12h et de 14h à 18h, mardi de 14h à 18h et vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h
- Mairie de JAILLON : mardi de 10h à 12h, jeudi de 16h à 19h et vendredi de 10h à 12h Mairie de LAGNEY : vendredi de 17h30 à 19h
- Mairie de ROYAUMEIX : lundi de 9h à 12h et de 14h à 17h30 et vendredi de 16h à 18h
Des permanences seront assurées par la personne référente PCAET dans chaque point de consultation, ouvertes à tous, selon le calendrier suivant :
Lieu | Date | Horaires |
Siège de la CC2T – Rue du Mémorial du Génie - Ecrouves | Samedi 22/04/2023 | De 9h à 12h |
Mercredi 26/04/2023 | De 13h45 à 17h30 | |
Mercredi 03/05/2023 | De 13h45 à 17h30 | |
Mairie de CHAUDENEY-SUR-MOSELLE – 1 place de la Mairie | Mardi 11/04/2023 | De 17h à 19h30 |
Mairie de CHOLOY MENILLOT – 1 rue marcel André | Mardi 04/04/2023 | De 17h30 à 19h |
Mairie de DOMEVRE-EN-HAYE – 2 place de l’Eglise | Samedi 15/04/2023 | De 9h à 12h |
Mairie de GONDREVILLE – 56 rue du Château des Princes | Mercredi 19/04/2023 | De 15h à 18h |
Mairie de JAILLON – 1 place de la Mairie | Jeudi 13/04/2023 | De 16h à 18h |
Mairie de LAGNEY – 32 rue de la Meselle | Vendredi 07/04/2023 | De 17h30 à 19h |
Mairie de ROYAUMEIX – 5 place de la Reine Brunehaut | Vendredi 21/04/2023 | De 16h30 à 18h |
N’hésitez pas à venir découvrir le PCAET et apporter vos remarques et réflexions.
Une fois la consultation terminée, une synthèse sera rédigée. L’exécutif de la CC2T proposera d’intégrer ou non ces propositions dans le projet. Le Plan Climat Air Énergie Territorial sera ensuite soumis à l’approbation du conseil communautaire en vue d’une adoption pour 6 ans.
Retrouvez toutes les informations et le calendrier complet de l’enquête publique sur le site de la CC2T https://terrestouloises.com