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Les derniers documents publiés

Délibérations du conseil municipal

• 26 août 2024
  Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 24 septembre 2024

Arrêtés municipaux

• 19 septembre 2024
  AM 2024/10 Arrêté du Maire réglementant la circulation
• 16 septembre 2024
  AM 2024/09 Arrêté du Maire réglementant la circulation

Arrêtés Préfectoraux

• 21 août 2024
  Arrêté préfectoral autorisant le tir des sangliers par les lieutenants de louveterie sur les communes de Chaudeney-sur-Moselle, Dommartin-lès-Toul, Gondreville et Villey-le-sec jusqu’au 30 septembre 2024
• 19 août 2024
  Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 23 août au lundi 26 août 2024
• 19 août 2024
  Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 23 août au lundi 26 août 2024.
• 6 août 2024
  Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 9 août au lundi 19 août 2024
• 6 août 2024
  Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 9 août au lundi 19 août 2024.
• 24 juillet 2024
  Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 26 juillet au lundi 29 juillet 2024
• 24 juillet 2024
  Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 26 juillet au lundi 29 juillet 2024.
• 10 juillet 2024
  Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 12 juillet au lundi 15 juillet 2024
• 10 juillet 2024
  Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 12 juillet au lundi 15 juillet 2024.

Documents d’urbanisme : Certificats d’urbanisme

• 24 juillet 2024
  CU 054 583 24 T 0020 Demande des dispositions d’urbanisme

Documents d’urbanisme : Déclarations préalables / Permis de Construire

• 11 septembre 2024
  DP 054 583 24 T 0019 Pose de panneaux photovoltaïques en toiture
• 14 août 2024
  DP 054 583 24 T 0018 Création d’une terrasse
• 17 juillet 2024
  DP 054 583 24 T 0017 Création d’une pergola

Autres documents

• 9 septembre 2024
  PA 054 583 24 T 0001 La division foncière d’une parcelle, pour la création d’un terrain bâti et d’un terrain à bâtir (1 lot)
• 26 juillet 2024
  Élection des membres de la chambre d’agriculture : affichage de l’avis de révision des listes électorales. Groupements professionnels
• 26 juillet 2024
  Élection des membres de la chambre d’agriculture : affichage de l’avis de révision des listes électorales. Électeurs individuels
• 26 juillet 2024
  Élection des membres de la chambre d’agriculture : affichage de l’avis de révision des listes électorales. Demande d’inscription sur la liste électorale des électeurs individuels
• 26 juillet 2024
  Élection des membres de la chambre d’agriculture : affichage de l’avis de révision des listes électorales. . Demande d’inscription sur la liste électorale des groupements professionnels agricoles