Autres documents

Documents joints

• Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l’arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale (PDF - 197.1 kio)
• Arrêté du 19 juin 2024 constatant le classement de communes en zone France ruralités revitalisation (PDF - 551.2 kio)
• Décret no 2024-527 du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’Assemblée nationale (PDF - 137.1 kio)
• AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Relatif au projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale Sud Meurthe-et-Moselle (PDF - 198.5 kio)
• Influenza aviaire : abaissement du niveau de risque de "modéré" à "négligeable" (PDF - 136.6 kio)
• Publication de mariage CHRETIEN / GUVRY (PDF - 47.5 kio)
• Arrêté réglementation de circulation le 1er mai 2024 route de Gondreville (PDF - 506.9 kio)
• Notification du projet de révision du SCoTSud54 (PDF - 83.9 kio)
• Influenza aviaire : passage au niveau de risque élevé (PDF - 136.8 kio)
• Renforcement des mesures de biosécurité pour lutter contre l’influenza aviaire dans les basses-cours (PDF - 58.9 kio)
• Avis de vente SAFER (PDF - 172.6 kio)
• Arrêté du 17 octobre 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (PDF - 223.4 kio)
• Safer Vente terrains (PDF - 112.3 kio)
• Publication de mariage Pierret-Pladys / Haut (PDF - 41.7 kio)
• SAFER Vente de terrains (PDF - 202.9 kio)
• Publication de mariage LENOIR COLIN 12 aout 2023 (PDF - 44.5 kio)
• Instauration du droit de préemption urbain et délégation de ce droit au président de la CC2T (PDF - 738.6 kio)
• Approbation du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PDF - 390.3 kio)
• Publication de mariage HAZARD HOUCK (PDF - 46 kio)
• PV Élections Délégués pour les Élections Sénatoriales (PDF - 600.2 kio)
• Mariage Rossolin Georges (PDF - 44.8 kio)