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Documents joints

• 2024-04-27– Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) (PDF - 816.1 kio)
• PA 054 583 24 T 0002 Permis d’aménager (PDF - 114.1 kio)
• PA 054 583 24 T 0001 La division foncière d’une parcelle, pour la création d’un terrain bâti et d’un terrain à bâtir (1 lot) (PDF - 229.6 kio)
• Élection des membres de la chambre d’agriculture : affichage de l’avis de révision des listes électorales. Électeurs individuels (PDF - 31.8 kio)
• Élection des membres de la chambre d’agriculture : affichage de l’avis de révision des listes électorales. Groupements professionnels (PDF - 32.7 kio)
• Élection des membres de la chambre d’agriculture : affichage de l’avis de révision des listes électorales. Demande d’inscription sur la liste électorale des électeurs individuels (PDF - 39.1 kio)
• Élection des membres de la chambre d’agriculture : affichage de l’avis de révision des listes électorales. . Demande d’inscription sur la liste électorale des groupements professionnels agricoles (PDF - 43.6 kio)
• Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l’arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale (PDF - 197.1 kio)
• Arrêté du 19 juin 2024 constatant le classement de communes en zone France ruralités revitalisation (PDF - 551.2 kio)
• Décret no 2024-527 du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’Assemblée nationale (PDF - 137.1 kio)
• AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Relatif au projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale Sud Meurthe-et-Moselle (PDF - 198.5 kio)
• Influenza aviaire : abaissement du niveau de risque de "modéré" à "négligeable" (PDF - 136.6 kio)
• Publication de mariage CHRETIEN / GUVRY (PDF - 47.5 kio)
• Arrêté réglementation de circulation le 1er mai 2024 route de Gondreville (PDF - 506.9 kio)
• Notification du projet de révision du SCoTSud54 (PDF - 83.9 kio)
• Influenza aviaire : passage au niveau de risque élevé (PDF - 136.8 kio)
• Renforcement des mesures de biosécurité pour lutter contre l’influenza aviaire dans les basses-cours (PDF - 58.9 kio)
• Avis de vente SAFER (PDF - 172.6 kio)
• Arrêté du 17 octobre 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (PDF - 223.4 kio)
• Safer Vente terrains (PDF - 112.3 kio)
• Publication de mariage Pierret-Pladys / Haut (PDF - 41.7 kio)
• SAFER Vente de terrains (PDF - 202.9 kio)
• Publication de mariage LENOIR COLIN 12 aout 2023 (PDF - 44.5 kio)
• Instauration du droit de préemption urbain et délégation de ce droit au président de la CC2T (PDF - 738.6 kio)
• Approbation du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PDF - 390.3 kio)
• Publication de mariage HAZARD HOUCK (PDF - 46 kio)
• PV Élections Délégués pour les Élections Sénatoriales (PDF - 600.2 kio)
• Mariage Rossolin Georges (PDF - 44.8 kio)